Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [Date]

Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées via le site internet arrietty-shop.com. Elles définissent les droits et obligations de l’acheteur et du vendeur dans le cadre du processus de vente en ligne.

Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site arrietty-shop.com. Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des descriptions et des prix. Cependant, en cas d’erreur, nous nous réservons le droit de modifier les informations à tout moment et de corriger les erreurs affichées.

Article 3 – Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément et précisés clairement avant la validation finale de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Article 4 – Commande
Le processus de commande est décrit étape par étape sur le site. La validation du paiement vaut acceptation de la commande. Un e-mail de confirmation récapitulant les éléments de la commande (produits, prix, disponibilité) est envoyé à l’acheteur juste après le paiement. Le contrat de vente n’est définitivement formé qu’après l’envoi de cette confirmation.

Article 5 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le client peut régler sa commande par carte bancaire ou via des solutions de paiement sécurisées telles que PayPal. Les transactions sont sécurisées. Les informations de paiement ne sont pas stockées par nos soins.

Article 6 – Livraison
Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la finalisation de sa commande. Les délais de livraison mentionnés sur arrietty-shop.com le sont à titre indicatif. Nous ne pouvons être tenus pour responsables des retards de livraison imputables au transporteur ou résultant d’un cas de force majeure. Les risques sont transférés à l’acheteur au moment de la prise de possession du colis.

Article 7 – Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du code de la consommation, vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Pour exercer ce droit, vous devez nous renvoyer les produits dans leur état d’origine et leur emballage d’origine, non utilisés, accompagnés de la note de retour. Les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des articles par nos soins, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour l’achat initial.

Article 8 – Garanties
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil). En cas de produit défectueux ou non conforme, vous pouvez demander son remplacement ou son remboursement.

Article 9 – Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation des produits, résultant d’un cas de force majeure ou d’un fait imputable à l’acheteur.

Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site arrietty-shop.com (textes, images, logos, etc.) sont la propriété intellectuelle exclusive de [Nom de la Société] ou de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable écrite.

Article 11 – Loi applicable et litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 12 – Évolution des conditions générales de vente
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 13 – Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales de vente, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur arrietty-shop.com.